Elektronische Steuereinheit

Brevet européen · EP2482149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2482149
Numéro de demande
EP12000486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2012
Publié
1 août 2012
Délivré
3 mars 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/042 (2006.01)
G05B 9/03 (2006.01)
G06F 11/07 (2006.01)
Priorité
JP 2011019405 01.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  3. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Inventeur

Akimoto, Yutaka

Tochigi, 3291233, JP

Watanabe, Hideki

Tochigi, 3291233, JP

Kikegawa, Yu

Tochigi, 3291233, JP

Aoyagi, Tadashi

Tochigi, 3291233, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.