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Brevet européen · EP2482965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2482965
Numéro de demande
EP10819768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2010
Publié
8 août 2012
Délivré
25 avr. 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 3/04 (2006.01)
A61L 2/18 (2006.01)
C02F 1/20 (2006.01)
C02F 1/78 (2006.01)
F24F 3/12 (2006.01)
B01F 5/04 (2006.01)
Priorité
US 248075 P 02.10.2009
US 248055 P 02.10.2009
US 248102 P 02.10.2009
Demande PCT
PCT/CA2010/001520 30.09.2010
Publication PCT
WO2011/038489 07.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 25 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2018

Parties

Titulaire

Tersano Inc.

5000 Regal Drive, Oldcastle, Ontario N0R 1L0, CA

Inventeur

HENGSPERGER, Steve, L.

Tecumseh Ontario N8N 1A8, CA

NAMESPETRA, Justin, L.

Essex Ontario N8M 1N3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.