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Brevet européen · EP2484918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2484918
Numéro de demande
EP10818632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2010
Publié
8 août 2012
Délivré
22 janv. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04F 5/48 (2006.01)
F16K 15/06 (2006.01)
F22B 3/04 (2006.01)
Priorité
JP 2009223196 28.09.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/063383 06.08.2010
Publication PCT
WO2011/036956 31.03.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 22 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

Parties

Titulaire

TLV Co., Ltd.

881 Nagasuna Noguchi-cho, Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP

Inventeur

MATSUKAWA, Naoki

Kakogawa-shi, Hyogo 675-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.