TRANSPORT UND PRÄSENTATIONSKISTE
Brevet européen · EP2485949 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2485949
- Numéro de demande
- EP09755844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2009
- Publié
- 15 août 2012
- Délivré
- 9 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65D 1/24 (2006.01)B65D 1/22 (2006.01)B65D 6/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 16562009 28.10.2009WO PCT/EP2009/007965 06.11.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2009/008164 17.11.2009
- Publication PCT
- WO2011/050828 05.05.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 24 avr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 9 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.04.2014
Parties
Inventeur
ORGELDINGER, Wolfgang
81539 München, DE
DELBROUCK, Klaus
50825 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.