TRANSPORT UND PRÄSENTATIONSKISTE

Brevet européen · EP2485949 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2485949
Numéro de demande
EP09755844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2009
Publié
15 août 2012
Délivré
9 avr. 2014
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65D 1/24 (2006.01)
B65D 1/22 (2006.01)
B65D 6/16 (2006.01)
Priorité
CH 16562009 28.10.2009
WO PCT/EP2009/007965 06.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2009/008164 17.11.2009
Publication PCT
WO2011/050828 05.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 24 avr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  6. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Inventeur

ORGELDINGER, Wolfgang

81539 München, DE

DELBROUCK, Klaus

50825 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.