HORIZONTALVERBINDUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2486315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2486315
Numéro de demande
EP10822288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2010
Publié
15 août 2012
Délivré
29 mai 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 1/26 (2006.01)
E21B 43/013 (2006.01)
Priorité
NO 20093107 07.10.2009
Demande PCT
PCT/NO2010/000355 06.10.2010
Publication PCT
WO2011/043671 14.04.2011
Langue du dépôt
norvégien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 29 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2019

Parties

Inventeur

LARSSON, Johan

S-67231 Årjäng, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.