VERPACKUNGSBEHÄLTER

Brevet européen · EP2487116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2487116
Numéro de demande
EP10821786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2010
Publié
15 août 2012
Délivré
2 mars 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 85/60 (2006.01)
B65D 5/66 (2006.01)
Priorité
JP 2009234241 08.10.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/061466 06.07.2010
Publication PCT
WO2011/043115 14.04.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 2 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

Parties

Titulaire

LOTTE CO., LTD.

Lotte Co., Ltd.

20-1, Nishi-Shinjuku 3-chome Shinjuku-ku, Tokyo 160-0023, JP

Inventeur

ONOGI, Atsushi

Saitama-shi Saitama 336-8601, JP

OGAKI, Mitsuko

Saitama-shi Saitama 336-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.