Verschluss für eine Repetierwaffe
Brevet européen · EP2487446 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2487446
- Numéro de demande
- EP11185430
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2011
- Publié
- 15 août 2012
- Délivré
- 23 mai 2018
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41A 19/34 (2006.01)F41A 3/22 (2006.01)F41A 17/42 (2006.01)//F41A 17/70 (2006.01)//F41A 35/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011002579 U 10.02.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 23 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 23 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
Parties
Inventeur
Hankel, Willi
88316 Isny, DE
Rothe, Bastian
87480 Weitnau-Kleinweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.