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Brevet européen · EP2488565 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2488565
- Numéro de demande
- EP10765642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2010
- Publié
- 22 août 2012
- Délivré
- 20 août 2014
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/64 (2006.01)C08G 18/78 (2006.01)C08G 18/80 (2006.01)C08G 59/50 (2006.01)C08G 59/54 (2006.01)C08G 59/56 (2006.01)C08G 59/62 (2006.01)C09D 163/00 (2006.01)C09D 163/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 09173282 16.10.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/065576 16.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/045433 21.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 20 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
Parties
Inventeur
FEOLA, Roland
A-8045 Graz, AT
PAAR, Willi
A-8010 Graz, AT
GMOSER, Johann
A-8045 Graz, AT
CVETKO, Norbert
A-8010 Graz, AT
SCHIPFER, Rudolf
A-8010 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.