Système de date pour une pièce d'horlogerie
Brevet européen · EP2488922 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2488922
- Numéro de demande
- EP10757796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2010
- Publié
- 22 août 2012
- Délivré
- 26 juin 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 19/24 (2006.01)G04B 27/00 (2006.01)G04B 19/253 (2006.01)
- Priorité
- EP 09172787 12.10.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/064489 29.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/045181 21.04.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 26 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.