VORRICHTUNG ZUR BESTIMMUNG EINES BIOLOGISCHEN STATUS UND COMPUTERPROGRAMM
Brevet européen · EP2489307 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2489307
- Numéro de demande
- EP10823446
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2010
- Publié
- 22 août 2012
- Délivré
- 3 oct. 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/18 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)B60K 28/06 (2006.01)B60W 40/08 (2012.01)
- Priorité
- JP 2009237802 14.10.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/068068 14.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/046178 21.04.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 3 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
Parties
Inventeur
OGURA, Yumi
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
OCHIAI, Naoki
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
FUJITA, Etsunori
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
MAEDA, Shinichiro
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.