Therapiegerät

Brevet européen · EP2489413 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2489413
Numéro de demande
EP12153504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2012
Publié
22 août 2012
Délivré
14 mai 2014
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 21/008 (2006.01)
A63B 23/18 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
Priorité
DE 102011011874 21.02.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  3. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  4. 19 sept. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Geitz Truckenmüller Lucht Christ, Patentanwälte PartGmbB, c/o ROH Rechtsanwälte AG, Seidengasse 15, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.09.2022

  5. 14 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

Parties

Titulaire

R. Cegla GmbH & Co. KG

Horresser Berg 1, 56410 Montabaur, DE

Mandataire

Geitz Truckenmüller Lucht Christ

8001 Zürich

Inventeur

Cegla, Prof. Dr. Ulrich

56410 Montabaur, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.