SPANNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2489464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2489464
- Numéro de demande
- EP10823307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2010
- Publié
- 22 août 2012
- Délivré
- 4 déc. 2013
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 3/06 (2006.01)B23Q 3/00 (2006.01)B23Q 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009252393 13.10.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/067406 05.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/046039 21.04.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 4 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2013
Parties
Inventeur
HARUNA, Yosuke
Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.