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Brevet européen · EP2489796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2489796
Numéro de demande
EP11001249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2011
Publié
22 août 2012
Délivré
12 janv. 2022
Radié
5 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03F 5/22 (2006.01)
F04D 15/02 (2006.01)
G01F 23/296 (2022.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 5 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  3. 12 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

Parties

Inventeur

Jürges, Henning

23824 Tensfeld, DE

Schomäcker, Ralf

33739 Bielefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.