SCR-Abgasnachbehandlungseinrichtung

Brevet européen · EP2489845 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2489845
Numéro de demande
EP11191795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2011
Publié
22 août 2012
Délivré
18 févr. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 3/20 (2006.01)
B01D 35/30 (2006.01)
Priorité
DE 102010061222 14.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 18 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

Parties

Titulaire

Cummins Ltd

Cummins Ltd.

49 - 51 Gresham Road Staines, Middlesex, TW18 2BD, GB

Inventeur

Zapf, Friedrich

97753 Karlstadt, DE

Lannig, Andreas

97892 Kreuzwertheim, DE

Weidner, Sebastian

97836 Oberndorf, DE

Fuchs, Tobias

88400 Biberach, DE

Rohrmüller, Ralph

97906 Faulbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.