Zuluft-Wanddurchführung
Brevet européen · EP2489914 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2489914
- Numéro de demande
- EP12001089
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2012
- Publié
- 22 août 2012
- Délivré
- 25 nov. 2015
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 25/00 (2006.01)F23L 3/00 (2006.01)F23L 13/02 (2006.01)F24F 13/14 (2006.01)F16K 1/22 (2006.01)F16L 5/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011011772 18.02.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 4 avr. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- CB-tec GmbH, Grüntenstrasse 18, 87789 Woringen, Allemagne → CB-tec GmbH, Behaimweg 2, 87781 Ungerhausen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
- 6 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
- 25 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2015
Parties
Inventeur
87740 Buxheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.