RÜHRVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2490796 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2490796
Numéro de demande
EP09850637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2009
Publié
29 août 2012
Délivré
20 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B01F 33/453 (2022.01)
F16C 32/04 (2006.01)
H02K 49/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/SE2009/051201 21.10.2009
Publication PCT
WO2011/049492 28.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 27 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  6. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

Metenova Holding AB

Norra Ågatan 32, 3 tr, 431 35 Mölndal, SE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

JOHANSSON, Sten

412 66 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.