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Brevet européen · EP2490838 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2490838
Numéro de demande
EP10825343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2010
Publié
29 août 2012
Délivré
6 juil. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 39/00 (2006.01)
B23P 11/00 (2006.01)
F16B 37/04 (2006.01)
Priorité
US 254467 P 23.10.2009
Demande PCT
PCT/US2010/033988 07.05.2010
Publication PCT
WO2011/049643 28.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 6 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

Parties

Inventeur

MALONEY, Michael

Doylestown Pennsylvania 18902, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.