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Brevet européen · EP2490838 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2490838
- Numéro de demande
- EP10825343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2010
- Publié
- 29 août 2012
- Délivré
- 6 juil. 2016
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 39/00 (2006.01)B23P 11/00 (2006.01)F16B 37/04 (2006.01)
- Priorité
- US 254467 P 23.10.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/033988 07.05.2010
- Publication PCT
- WO2011/049643 28.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 6 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
MALONEY, Michael
Doylestown Pennsylvania 18902, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.