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Brevet européen · EP2490849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2490849
Numéro de demande
EP10745606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2010
Publié
29 août 2012
Délivré
29 mai 2013
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 49/16 (2006.01)
Priorité
DE 102009046374 04.11.2009
DE 102009045954 23.10.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/062208 23.08.2010
Publication PCT
WO2011/047904 28.04.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 29 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

BANTLE, Florian

73344 Gruibingen, DE

CASOTA, Marcel

CH-4460 Gelterkinden

KRUCKER, Mario

CH-9200 Gossau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.