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Brevet européen · EP2491180 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2491180
Numéro de demande
EP10771823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2010
Publié
29 août 2012
Délivré
11 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2030
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E01C 1/00 (2006.01)
E01F 8/00 (2006.01)
Priorité
NL 2003697 22.10.2009
Demande PCT
PCT/NL2010/050706 22.10.2010
Publication PCT
WO2011/049454 28.04.2011
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 30 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2023

  4. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  5. 12 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 12.12.2017

  6. 11 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

Parties

Titulaire

4Silence B. V.

Rossumerstraat 1b, 7573 GE Oldenzaal, NL

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

WIJNANT, Ysbrand Hans

NL-7546 HG Enschede, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.