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Brevet européen · EP2491212 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2491212
Numéro de demande
EP10785125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2010
Publié
29 août 2012
Délivré
30 mars 2016
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 67/10 (2006.01)
E05B 73/00 (2006.01)
G08B 13/24 (2006.01)
Priorité
FR 0957310 19.10.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/052199 15.10.2010
Publication PCT
WO2011/048309 28.04.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 14 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.06.2016

  3. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

Thoonsen Trading

33 rue du Chardelièvre, 36000 Chateauroux, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

THOONSEN, Jacky

36000 Chateauroux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.