DREHSTELLER

Brevet européen · EP2491352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2491352
Numéro de demande
EP10770530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2010
Publié
29 août 2012
Délivré
29 nov. 2017
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/241 (2006.01)
H01H 1/00 (2006.01)
H03K 17/96 (2006.01)
H01H 19/00 (2006.01)
H03K 17/975 (2006.01)
Priorité
DE 102009050052 21.10.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/065740 19.10.2010
Publication PCT
WO2011/048109 28.04.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Inventeur

BLECKMANN, Michael

58239 Schwerte-Ergste, DE

BORGMANN, Uwe

45665 Recklinghausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.