SPEICHERMAGAZINE

Brevet européen · EP2491404 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2491404
Numéro de demande
EP10773272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2010
Publié
29 août 2012
Délivré
7 avr. 2021
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 35/00 (2006.01)
G01N 35/10 (2006.01)
B65G 1/10 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2009/063684 19.10.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/065656 18.10.2010
Publication PCT
WO2011/048058 28.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.