BÜGEL FÜR EINE BRILLE UND BRILLE MIT DEM BÜGEL

Brevet européen · EP2491453 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2491453
Numéro de demande
EP10771213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2010
Publié
29 août 2012
Délivré
26 juin 2013
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 5/20 (2006.01)
G02C 11/02 (2006.01)
G02C 5/14 (2006.01)
Priorité
IT MI20091846 23.10.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/054676 15.10.2010
Publication PCT
WO2011/048533 28.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 14 août 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

  3. 26 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.