BILDGEBUNGSVORRICHTUNG MIT EINEM STABILISIERUNGSMODUL
Brevet européen · EP2491712 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2491712
- Numéro de demande
- EP10763375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2010
- Publié
- 29 août 2012
- Délivré
- 11 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- H04N 5/232 (2006.01)G02B 7/00 (2006.01)G02B 27/64 (2006.01)G03B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0918453 21.10.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/065278 12.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/047990 28.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 mars 2023
Transféré
- Titulaire
- LEONARDO MW LTD, Christopher Martin Road, Basildon, Essex SS14 3EL, Royaume-Uni → Leonardo UK Ltd., 1 Eagle Place, St. James's, London SW1Y 6AF, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 20 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 20.05.2021
- 24 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 24.04.2020
1 entrée antérieure
- 11 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
Parties
Inventeur
Essex SS14 3EL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.