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Brevet européen · EP2491729 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2491729
Numéro de demande
EP10782426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2010
Publié
29 août 2012
Délivré
11 oct. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
NL 2003672 19.10.2009
Demande PCT
PCT/NL2010/050688 18.10.2010
Publication PCT
WO2011/049437 28.04.2011
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 11 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

Parties

Titulaire

Exsilent Research B.V.

Herengracht 520-1, 1017 CC Amsterdam, NL

Inventeur

PETERS, Roderik Paul Bernard Eduard Marie

NL-1059 VS Amsterdam, NL

DILLON, Randall Carey

NL-1703 EB Heerhugowaard, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.