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Brevet européen · EP2491900 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2491900
- Numéro de demande
- EP10824859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2010
- Publié
- 29 août 2012
- Délivré
- 15 avr. 2015
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/44 (2006.01)A61F 5/451 (2006.01)A61F 13/42 (2006.01)A61F 13/49 (2006.01)G01N 25/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009244824 23.10.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/068123 15.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/049010 28.04.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 15 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
SUZUKI, Miou
Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP
FUJIOKA, Yoshihisa
Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.