Glasplattenförderband

Brevet européen · EP2492222 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2492222
Numéro de demande
EP12156766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2012
Publié
29 août 2012
Délivré
2 oct. 2013
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 49/06 (2006.01)
B65G 15/58 (2006.01)
B65G 21/20 (2006.01)
Priorité
IT TO20110152 23.02.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 6 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 06.09.2019

  4. 15 janv. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 15.01.2014

  5. 2 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2013

Parties

Titulaire

Bottero S.p.A.

Via Genova, 82, Cuneo, IT

Mandataire

Actosphère Sàrl

Y-Parc Swiss Technopole Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains

Inventeur

Balbi, Mario

12100 Cuneo, IT

Bisol, Giorgio

10094 Giaveno, IT

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