MÖBELSTÜCK
Brevet européen · EP2493353 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2493353
- Numéro de demande
- EP10825859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2010
- Publié
- 5 sept. 2012
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47C 3/18 (2006.01)A61G 5/00 (2006.01)A61G 5/10 (2006.01)
- Priorité
- AU 2009905240 27.10.2009
- Demande PCT
- PCT/AU2010/001440 27.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/050413 05.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Pintz and Partners LLC, c/o Richard Gaal, Avenue de la Poste 16, 1020 Renens → Pintz & Partners LLC, c/o Frey Services, Eggstrasse 14f, 8134 Adliswil
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 15 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 2 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pintz and Partners LLC, c/o Richard Gaal, Avenue de la Poste 16, 1020 Renens
Publié dans Swissreg le 02.07.2024
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Titulaire
Springvale, South Victoria 3172, AU
69 Timbergaldes Road, Montrose, Victoria 3765, AU
Inventeur
Springvale, South Victoria 3172, AU
Montrose, Victoria 3765, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.