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Brevet européen · EP2494154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2494154
Numéro de demande
EP09850930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2009
Publié
5 sept. 2012
Délivré
29 nov. 2017
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 9/04 (2006.01)
F01D 5/30 (2006.01)
Demande PCT
PCT/SE2009/000475 27.10.2009
Publication PCT
WO2011/053197 05.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Titulaire

GKN Aerospace Sweden AB

461 81 Trollhättan, SE

Inventeur

SAMUELSSON, Rickard

SE-461 31 Trollhättan, SE

REIMERS, Robert

SE-451 70 Uddevalla, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.