Halter für Kapseln
Brevet européen · EP2494894 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2494894
- Numéro de demande
- EP12001254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2012
- Publié
- 5 sept. 2012
- Délivré
- 26 août 2015
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)A47J 47/16 (2006.01)A47B 49/00 (2006.01)A47F 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011012888 03.03.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 26 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.