Endpolverkapselte Reifenüberwachungsvorrichtung

Brevet européen · EP2495114 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2495114
Numéro de demande
EP11156724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2011
Publié
5 sept. 2012
Délivré
18 sept. 2013
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B60C 23/04 (2006.01)
H05K 5/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 15 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Roman VUILLE, Résidences du Golf A1 / 40, 1196 GLAND

    Publié dans Swissreg le 15.11.2013

  6. 18 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

Parties

Inventeur

Yu, San-Chuan

Changhua County, TW

Chien, Ting-Chun

Changehua County, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.