Endpolverkapselte Reifenüberwachungsvorrichtung
Brevet européen · EP2495114 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2495114
- Numéro de demande
- EP11156724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2011
- Publié
- 5 sept. 2012
- Délivré
- 18 sept. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60C 23/04 (2006.01)H05K 5/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 15 nov. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Roman VUILLE, Résidences du Golf A1 / 40, 1196 GLAND
Publié dans Swissreg le 15.11.2013
- 18 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
Yu, San-Chuan
Changhua County, TW
Chien, Ting-Chun
Changehua County, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.