SYSTÈME DE PERFUSION SÉCURISÉ
Brevet européen · EP2496278 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2496278
- Numéro de demande
- EP10785098
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2010
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 9 sept. 2015
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61M 5/14 (2006.01)A61B 5/155 (2006.01)A61B 5/145 (2006.01)A61B 5/153 (2006.01)A61M 1/02 (2006.01)A61M 5/168 (2006.01)A61M 5/172 (2006.01)A61B 5/157 (2006.01)
- Priorité
- FR 0905329 05.11.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/000714 29.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/055031 12.05.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 9 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2015
Parties
Titulaire
Centre National de la Recherche Scientifique
3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR
Centre Hospitalier Universitaire de Besançon
25030 Besançon Cedex, FR
Université de Franche-Comté
1, rue Claude Goudimel, 25000 Besançon, FR
Etablissement Français du Sang
93218 La Plaine Saint Denis Cedex, FR
Inventeur
PAZART, Lionel, Henri
25000 Besançon, FR
WACOGNE, Bruno, François, Marcel
70190 Traitiefontaine, FR
PIERALLI, Christian, Gérard, Daniel
25000 Besançon, FR
BOIREAU, Wilfrid
25680 Mondon, FR
MOREL, Pascal, Charles, Serge
25000 Besançon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.