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Brevet européen · EP2496517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2496517
Numéro de demande
EP10766327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2010
Publié
12 sept. 2012
Délivré
13 juil. 2016
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 3/32 (2006.01)
C01B 3/16 (2006.01)
Priorité
GB 0919385 05.11.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/051730 14.10.2010
Publication PCT
WO2011/055132 12.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 15 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 15.07.2016

  3. 13 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2016

Parties

Titulaire

Johnson Matthey PLC

5th Floor, 25 Farringdon Street, London EC4A 4AB, GB

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

HINTON, Graham, Charles

Guisborough Cleveland TS14 8HN, GB

JOHNSTON, Richard, Ian

Stockton on Tees Cleveland TS21 1DZ, GB

PACH, John, David

Yarm Cleveland TS15 9SB, GB

YANG, Hsing-Chuan

Blackburn Lancashire BB2 7DD, GB

BARTON, Ian

Stockton on Tees Cleveland TS20 1AQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.