Ester als Parfumbestandteile
Brevet européen · EP2496548 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2496548
- Numéro de demande
- EP10776166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2010
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 28 août 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C07C 69/24 (2006.01)C07C 69/533 (2006.01)C07C 69/608 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 09174999 04.11.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/054673 15.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/055251 12.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 31 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firmenich S.A., 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 28 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.