SYNTAKTISCHER SCHAUMSTOFF

Brevet européen · EP2496627 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2496627
Numéro de demande
EP10776405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2010
Publié
12 sept. 2012
Délivré
29 juil. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 59/40 (2006.01)
C08K 7/16 (2006.01)
C08K 7/22 (2006.01)
Priorité
GB 0919322 04.11.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/051839 03.11.2010
Publication PCT
WO2011/055141 12.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 29 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2015

Parties

Titulaire

Hexcel Composites Limited

Duxford, Cambridge, Cambridgeshire CB2 4QD, GB

Inventeur

CLEAVER, Matthew

Haverhill Suffolk CB9 9QR, GB

LEWIS, Rhian

St Neots Cambridgeshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.