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Brevet européen · EP2496672 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2496672
Numéro de demande
EP10775721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2010
Publié
12 sept. 2012
Délivré
31 janv. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 169/04 (2006.01)
Priorité
US 258818 P 06.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/006608 28.10.2010
Publication PCT
WO2011/054482 12.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Inventeur

LAKES, Stephen C

Cincinnati OH, US

WITSCHGER, Mark

Cincinnati OH 45248, US

BALASUBRAMANIAM, Vasudevan

Loveland OH 45140, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.