SYSTEME DE TRANSMISSION DE PUISSANCE ELECTRIQUE A TRAVERS UNE PAROI

Brevet européen · EP2497174 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2497174
Numéro de demande
EP10788110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2010
Publié
12 sept. 2012
Délivré
27 avr. 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/22 (2006.01)
H01R 13/523 (2006.01)
H01R 13/74 (2006.01)
Priorité
FR 0957735 02.11.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/052321 29.10.2010
Publication PCT
WO2011/051631 05.05.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

Carrier Kheops Bac

Rue du Champs du Verger Zac du Monne, 72700 Allonnes, FR

Inventeur

ROUSSEAU, Henri

F-72100 Le Mans, FR

CADORET, Yves

F-72000 Le Mans, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.