Nabe für ein Fahrrad
Brevet européen · EP2497652 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2497652
- Numéro de demande
- EP12001555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2012
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 6 mai 2015
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60B 27/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011013536 10.03.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 6 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.