VERSTÄRKUNGSSTRUKTUR FÜR SCHIFFE

Brevet européen · EP2497710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2497710
Numéro de demande
EP10828119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2010
Publié
12 sept. 2012
Délivré
4 sept. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 5/08 (2006.01)
B63B 1/08 (2006.01)
B63B 3/42 (2006.01)
Priorité
JP 2009254297 05.11.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/052461 18.02.2010
Publication PCT
WO2011/055558 12.05.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Titulaire

Mitsubishi Shipbuilding Co., Ltd.

3-1, Minatomirai 3-Chome Nishi-ku, Yokohama-shi Kanagawa 220-8401, JP

Inventeur

MATSUMOTO Daisuke

Tokyo 108-8215, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.