KARTUSCHENKAPPE
Brevet européen · EP2497720 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2497720
- Numéro de demande
- EP10828411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2010
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 8 août 2018
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 51/18 (2006.01)A61J 1/10 (2006.01)A61J 1/06 (2006.01)A61M 5/24 (2006.01)B65D 51/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009255341 06.11.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/070155 05.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/055853 12.05.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 29 août 2018
Inventeur
- Inventeur
- KAWAMURA, Hideaki, c/o Daikyo Seiko, Ltd., 126-1, Kurohakama-Cho,, Sano-Shi, Tochigi, 327-081, Japon → KAWAMURA, Hideaki, c/o Daikyo Seiko, Ltd., 126-1, Kurohakama-Cho,, Sano-Shi, Tochigi, 327-0813, Japon
Publié dans Swissreg le 29.08.2018
- 23 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.08.2018
- 8 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2018
Parties
Inventeur
KAWAMURA, Hideaki
Tochigi, 327-0813, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.