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Brevet européen · EP2497720 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2497720
Numéro de demande
EP10828411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2010
Publié
12 sept. 2012
Délivré
8 août 2018
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 51/18 (2006.01)
A61J 1/10 (2006.01)
A61J 1/06 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
B65D 51/00 (2006.01)
Priorité
JP 2009255341 06.11.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/070155 05.11.2010
Publication PCT
WO2011/055853 12.05.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 29 août 2018

    Inventeur

    Inventeur
    KAWAMURA, Hideaki, c/o Daikyo Seiko, Ltd., 126-1, Kurohakama-Cho,, Sano-Shi, Tochigi, 327-081, Japon → KAWAMURA, Hideaki, c/o Daikyo Seiko, Ltd., 126-1, Kurohakama-Cho,, Sano-Shi, Tochigi, 327-0813, Japon

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

  3. 23 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 23.08.2018

  4. 8 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

Parties

Inventeur

KAWAMURA, Hideaki

Tochigi, 327-0813, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.