BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2497996 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2497996
Numéro de demande
EP10828030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2010
Publié
12 sept. 2012
Délivré
15 août 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 5/04 (2006.01)
G02B 19/00 (2006.01)
F21V 7/00 (2006.01)
G02F 1/1335 (2006.01)
H01L 33/58 (2010.01)
F21Y 105/00 (2016.01)
F21Y 105/10 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
US 257959 P 04.11.2009
US 292950 P 07.01.2010
Demande PCT
PCT/JP2010/002625 09.04.2010
Publication PCT
WO2011/055467 12.05.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 15 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Inventeur

KANAI, Norifumi

Mishima-gun Osaka 618-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.