BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2497996 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2497996
- Numéro de demande
- EP10828030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2010
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 15 août 2018
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 5/04 (2006.01)G02B 19/00 (2006.01)F21V 7/00 (2006.01)G02F 1/1335 (2006.01)H01L 33/58 (2010.01)F21Y 105/00 (2016.01)F21Y 105/10 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- US 257959 P 04.11.2009US 292950 P 07.01.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2010/002625 09.04.2010
- Publication PCT
- WO2011/055467 12.05.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 15 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
Parties
Inventeur
KANAI, Norifumi
Mishima-gun Osaka 618-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.