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Brevet européen · EP2498536 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2498536
- Numéro de demande
- EP10828040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2010
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 11 janv. 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 28/18 (2009.01)A61B 5/11 (2006.01)H04W 4/04 (2009.01)H04W 84/18 (2009.01)//A61B 5/00 (2006.01)//H04W 4/20 (2009.01)
- Priorité
- JP 2009254656 06.11.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/005227 25.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/055477 12.05.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 11 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
Parties
Inventeur
SHIRAKATA, Naganori c/o Panasonic Corporation, IPROC
Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
IMAMURA, Koji c/o Panasonic Corporation, IPROC
Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
OHTA, Yoshitaka c/o Panasonic Corporation, IPROC
Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.