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Brevet européen · EP2498990 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2498990
- Numéro de demande
- EP10781427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2010
- Publié
- 19 sept. 2012
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 27/08 (2006.01)A01F 25/13 (2006.01)A01F 25/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009052948 12.11.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/006799 09.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/057752 19.05.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Inventeur
EGGERS, Holger
36039 Fulda, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.