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Brevet européen · EP2499398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2499398
Numéro de demande
EP10800687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2010
Publié
19 sept. 2012
Délivré
10 oct. 2018
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/20 (2006.01)
H02K 7/116 (2006.01)
Priorité
DK 200901215 13.11.2009
Demande PCT
PCT/DK2010/000148 11.11.2010
Publication PCT
WO2011/057632 19.05.2011
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 5 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

  3. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Inventeur

TORRES, Juan, Miguel, Galindo

DK-6400 Sønderborg, DK

IVERSEN, Torben

DK-6430 Nordborg, DK

WINTHER, Henrik

DK-6400 Sønderborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.