PROGNOSE VON SIGNALEN
Brevet européen · EP2499742 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2499742
- Numéro de demande
- EP10757814
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2010
- Publié
- 19 sept. 2012
- Délivré
- 12 mars 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G10L 19/04 (2013.01)G10L 21/00 (2013.01)H03M 3/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0915395 03.09.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/001663 02.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/027114 10.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 12 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
Parties
Titulaire
Craven, Peter G.
43 Bournemouth Road Wimbledon, London SW19 3AR, GB
Law, Malcolm
West Sussex BN44 3QG, GB
Inventeur
Craven, Peter G.
London SW19 3AR, GB
Law, Malcolm
West Sussex BN44 3QG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.