GASBARRIEREBESCHICHTUNGEN
Brevet européen · EP2501765 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2501765
- Numéro de demande
- EP10785166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2010
- Publié
- 26 sept. 2012
- Délivré
- 10 févr. 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 129/04 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B65D 65/40 (2006.01)C08J 7/04 (2006.01)C09D 133/02 (2006.01)C09D 135/00 (2006.01)
- Priorité
- US 262979 P 20.11.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/002148 19.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/061510 26.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 10 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.02.2016
Parties
Inventeur
ILLSLEY, Derek, Ronald
Somerset, BA11 4JB, GB
KHAN, Sarfaraz, Akhtar
South Croydon, CR2 7JL,, GB
STREET, Graham, Trevor
East Dulwich London SE22 9Q, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.