GASBARRIEREBESCHICHTUNGEN

Brevet européen · EP2501765 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2501765
Numéro de demande
EP10785166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
10 févr. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 129/04 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B65D 65/40 (2006.01)
C08J 7/04 (2006.01)
C09D 133/02 (2006.01)
C09D 135/00 (2006.01)
Priorité
US 262979 P 20.11.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/002148 19.11.2010
Publication PCT
WO2011/061510 26.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 10 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.02.2016

Parties

Inventeur

ILLSLEY, Derek, Ronald

Somerset, BA11 4JB, GB

KHAN, Sarfaraz, Akhtar

South Croydon, CR2 7JL,, GB

STREET, Graham, Trevor

East Dulwich London SE22 9Q, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.