Tintenzusammensetzung

Brevet européen · EP2502967 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2502967
Numéro de demande
EP12159029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
12 mars 2012
Publié
26 sept. 2012
Délivré
21 août 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/00 (2014.01)
Priorité
JP 2011068249 25.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  2. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  3. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Titulaire

FUJIFILM Corporation

26-30 Nishiazabu 2-chome, Minato-ku,, Tokyo, JP

Fujifilm Speciality Ink Systems Limited

Pysons Road,, Broadstairs, Kent CT10 2LE, GB

Inventeur

Oshima, Yasuhito

Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.