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Brevet européen · EP2503577 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2503577
- Numéro de demande
- EP10831519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2010
- Publié
- 26 sept. 2012
- Délivré
- 25 janv. 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 13/20 (2006.01)H01H 13/62 (2006.01)H01H 1/26 (2006.01)H01H 3/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009265042 20.11.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/070250 08.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/062124 26.05.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 25 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
KAWAGUCHI, Kenichi
Osaka-shi Osaka 532-8550, JP
TANIGUCHI, Masazumi
Osaka-shi Osaka 532-8550, JP
MATSUMOTO, Atsushi
Osaka-shi Osaka 532-8550, JP
FUJIMOTO, Masashi
Osaka-shi Osaka 532-8550, JP
ONISHI, Yasuo
Osaka-shi Osaka 532-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.