PIÈCE DE DÉCORATION SERTI INVISIBLE

Brevet européen · EP2503914 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2503914
Numéro de demande
EP10776674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2010
Publié
3 oct. 2012
Délivré
16 avr. 2014
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A44C 17/02 (2006.01)
A44C 17/04 (2006.01)
Priorité
EP 09176994 25.11.2009
CH 10452010 25.06.2010
Demande PCT
PCT/EP2010/067135 09.11.2010
Publication PCT
WO2011/064092 03.06.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 26 juin 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 26.06.2014

  6. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Titulaire

Dress your body AG

Dress Your Body AG

Avenue Beauregard 12, 2036 Cormondrèche

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

GROSSENBACHER, Pascal

CH-2000 Neuchâtel

MEIER, Julien

CH-2000 Neuchâtel

CAILLAUD, Michel

F-25130 Villers-le-Lac, FR

LAUPER, Stéphane

CH-2016 Cortaillod

EMCH, Arlette-Elsa

CH-2520 La Neuveville

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.