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Brevet européen · EP2504468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2504468
Numéro de demande
EP10801669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2010
Publié
3 oct. 2012
Délivré
18 mars 2015
Radié
18 mars 2015
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C25D 3/44 (2006.01)
C25D 3/66 (2006.01)
C07C 233/05 (2006.01)
C07C 275/02 (2006.01)
C07C 275/06 (2006.01)
Priorité
GB 0920590 25.11.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/002195 25.11.2010
Publication PCT
WO2011/064556 03.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  4. 18 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

Parties

Inventeur

ABBOTT, Andrew, Peter

Leicester LE1 7RH, GB

ABOOD, Hadi

Leicester LE1 7RH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.